Mentions légales

1. Éditeur du site

Raison sociale : ARNOLD ENTREPRISE
Forme juridique : Société par actions simplifiée (SAS) au capital de 10 000 €
Siège social : 4 Place Albert Einstein 56000 Vannes
RCS : 802 974 105 R.C.S. Vannes
SIRET : 991 569 054

Téléphone : 02 40 04 13 13
Email : contact@arnoldentreprise.com
Site Internet : www.arnoldentreprise.com

2. Directeur de la publication

Nom : Vincent Chapelain
Fonction : Président / Directeur de la publication
Contact : contact@arnoldentreprise.com

3. Hébergement

Le site est hébergé par :  O2Switch
Adresse : [adresse complète]
Téléphone : [numéro]
Site web : [URL de l’hébergeur]

4. Activité

Activité principale : Activités d'intermédiaires en transactions d'immeubles et de fonds de commerce.
Code NAF / APE : 
Numéro de carte professionnelle  : CPI56052025000000015 délivrée par la CCI du Morbihan
Garantie financière  : Assurance Transaction sur immeubles et fonds de commerce : GALIAN-SMABTP - 89 RUE La Boétie - 75008 PARIS

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site (www.arnoldentrepris.com) — structure, textes, images, vidéos, graphismes, logo, icônes, etc. — est la propriété exclusive de ARNOLD ENTREPRISE, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, diffusion ou utilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

6. Données personnelles (RGPD)

Les informations recueillies via le site sont traitées par ARNOLD ENTREPRISE, responsable du traitement, afin de répondre aux demandes des utilisateurs et assurer la gestion de la relation client.
Les données sont conservées pendant 3 ans après le dernier contact.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi “Informatique et Libertés”, vous disposez des droits suivants :

• droit d’accès, de rectification et d’effacement,
• droit d’opposition et de limitation du traitement,
• droit à la portabilité des données.

Pour exercer ces droits, contactez : contact@arnoldentreprise.com
ou par courrier à : ARNOLD ENTREPRISE - 4 Place Albert Einstein 56000 Vannes

Vous pouvez également déposer une réclamation auprès de la CNIL : www.cnil.fr.

7. Cookies

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Vous pouvez accepter ou refuser les cookies non essentiels via le bandeau d’information affiché lors de votre première visite, ou configurer votre navigateur pour les bloquer.

8. Liens hypertextes

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9. Responsabilité

L’éditeur s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, mais ne peut garantir leur exhaustivité ou l’absence d’erreurs.
L’utilisateur est seul responsable de l’usage qu’il fait des informations fournies.

10. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de Vannes.